Le financement de la SANB en péril si l’impasse perdure

 

Les finances de la Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick risquent d’en prendre pour leur rhume si la crise interne qui ébranle l’organisme n’est pas réglée rapidement. Selon ce qu’a appris l’Acadie Nouvelle, la subvention annuelle de plus d’un demi-million $ de Patrimoine canadien est en jeu.

 

Ça brasse à la SANB ces derniers temps. Le Forum de concertation des organismes et la présidente, Jeanne d’Arc Gaudet, sont à couteaux tirés et l’impasse perdure depuis plusieurs mois.

L’assemblée annuelle qui devait avoir lieu en juin a dû être annulée lorsque les organismes l’ont boycottée. Après des mois d’attente, l’organisme tentera à nouveau de tenir ce rassemblement au début novembre à Moncton.

Pendant que les deux camps se crêpent le chignon, le temps file et le début de la prochaine année financière, le 1er avril 2016, approche à grands pas. Une date des plus importantes dans le monde associatif, où l’on trouve de nombreux joueurs qui comptent sur le renouvellement de subventions pour survivre.

La SANB est du lot. Au cours des dernières années, elle a touché 565 000 $ par an de Patrimoine canadien pour financer son fonctionnement dans le cadre du programme Développement des communautés de langue officielle.

C’est un très gros morceau du casse-tête financier de l’organisme. Lors de la dernière année financière, cette somme a représenté plus de la moitié de son budget total.

La SANB a récemment soumis une demande de subvention pour l’année 2016 dans le cadre de ce programme.

Elle a cependant dû le faire sans être en mesure d’envoyer tous les documents complémentaires exigés par Patrimoine canadien, dont certains découlent de l’assemblée générale annuelle.

Le directeur général de l’organisme, Bruno Godin, ne se dit pas trop inquiété par cette situation. Il ne craint pas de perdre la subvention de ce ministère fédéral, puisqu’il espère pouvoir envoyer les éléments manquants peu après la tenue du rassemblement annuel, les 7 et 8 novembre.

«Je ne pense pas (que la SANB perdra sa subvention), d’après les discussions que j’ai eues. Il y a déjà eu d’autres provinces où des organismes porte-parole ont eu des problèmes dans le même sens que la SANB, au niveau de la gouvernance et autres. On n’est pas les seuls dans les dernières années. Ils comprennent ça, mais ils suivent la situation de près», dit-il.

Le porte-parole de Patrimoine canadien, Simon Rivet, confirme que l’heure n’est pas encore à la panique à la SANB. Cet organisme peut envoyer les documents complémentaires dans «des délais raisonnables», soit dans «les semaines suivant la date limite (le 14 octobre 2015).»

«Nous avons l’habitude de faire preuve de souplesse, dans le respect des lignes directrices du programme, afin que, dans ces circonstances, les clients puissent soumettre les documents requis à une date ultérieure qui convient au Ministère et au groupe», affirme-t-il dans un courriel.

Si tout se passe bien au début novembre et que l’assemblée générale a lieu comme prévu, tout porte à croire que la SANB pourra espérer se conformer aux exigences de Patrimoine canadien et ainsi être admissible à une subvention annuelle.

Mais on peut se demander ce qui se passera si les choses se déroulent moins bien et que le Forum des organismes force l’annulation de l’assemblée générale en la boycottant.

Ce scénario peut sembler farfelu, mais c’est exactement ce qui s’est passé en juin dernier. La SANB se trouverait alors les mains vides.

Selon le porte-parole de Patrimoine canadien, tous les documents complémentaires doivent être envoyés par la SANB avant que sa subvention soit approuvée.

Lorsque cela est fait, les organismes et le ministère signent un accord de contribution. En gros, tant que les documents n’ont pas été reçus, il n’y a pas d’accord. Et tant qu’il n’y a pas d’accord, il n’y a pas de subvention.

«Cet accord est signé dès que tous les documents requis, tels les états financiers de l’assemblée générale annuelle de l’année précédente, ont été soumis. Les fonds sont versés au récipiendaire seulement après la signature de l’accord de contribution», indique Simon Rivet dans un courriel.

Bref, la SANB pourrait bien devoir composer avec un budget amputé de moitié si elle ne parvient pas à tenir son assemblée générale annuelle rapidement, comme prévu.

Elle devrait alors tenter de garder la tête hors de l’eau sans les centaines de milliers $ que lui verse chaque année Patrimoine canadien.

Ce qui n’est pas clair pour l’instant, c’est ce qui adviendrait si l’impasse à la SANB se poursuivait pendant des mois et que l’assemblée générale annuelle n’était tenue qu’après le 1er avril 2016 (date de début de l’année financière 2016-2017).

Les fonds pourront-ils être versés, ou sera-t-il trop tard? Lorsque nous avons posé cette question à Patrimoine canadien, un autre porte-parole, Roger Maalouf, a répondu en s’en tenant aux explications déjà données par l’un de ses collègues.

Selon lui, les documents complémentaires peuvent être déposés en retard dans certains cas exceptionnels, mais Patrimoine canadien «s’attend à ce que, dans de telles situations, les documents requis soient soumis dans les semaines suivant la date limite établie par le Programme.»