Liberté de parole et diffamation

Le maire de Dieppe, Yvon Lapierre, est déterminé à ce que l’auteur (ou les auteurs) d’une lettre anonyme distribuée dans tous les foyers de sa municipalité l’année dernière soit puni. Cette lettre, publiée en pleine campagne électorale municipale, le critiquait durement.

Certains seront de prime abord surpris par la détermination d’Yvon Lapierre dans ce dossier. Cette lettre, distribuée l’année dernière, n’a, semble-t-il, pas eu d’impact sur le résultat de l’élection municipale. M. Lapierre a été élu avec une bonne majorité. Et, malgré les attaques dont il a été victime, la réputation du maire n’a pas été endommagée et sa popularité est restée intacte.

De même, la plupart des politiciens ont la couenne dure. Ils sont régulièrement critiqués sur la place publique et leurs décisions sont constamment remises en question. Ils sont dénoncés aussitôt qu’ils brisent leurs promesses électorales, qu’ils coupent dans les services, qu’ils augmentent le fardeau fiscal de la population, etc. S’il fallait qu’ils poursuivent chaque citoyen qui les critique publiquement, que ce soit sur le Net, dans une lettre d’opinion du lecteur ou sur une affiche lors d’une manifestation, les tribunaux seraient pas mal plus débordés qu’ils ne le sont présentement.

Ce serait toutefois mal connaître le premier élu de Dieppe que de croire qu’il va tendre l’autre joue simplement parce qu’il a gagné ses élections.

D’abord, il affirme que la lettre, intitulée «Les vrais faits sur Yvon Lapierre», attaque injustement son intégrité. Le document soutient en effet que la construction de l’hôtel de ville et du Centre aquatique de Dieppe a été octroyée «à deux amis d’Yvon Lapierre», et ce, «sans appels d’offres». Alors que RDI diffuse chaque jour la Commission Charbonneau, qui démontre à quel point la corruption a réussi à s’infiltrer dans le domaine de la construction et au coeur même des administrations municipales au Québec, il est compréhensible que M. Lapierre prenne les grands moyens pour éviter d’être sali en public.

Autre détail important: la lettre était signée par «Un groupe de citoyens concernés de Dieppe». Or, le pouvoir de l’anonymat peut pousser des gens à attaquer qui ils veulent, quand ils le veulent, sans craindre les conséquences. On voit ce phénomène chaque jour sur les médias sociaux. C’est aussi l’une des raisons qui poussent tous les journaux sérieux, dont l’Acadie Nouvelle, à exiger des auteurs de lettres d’opinion leur identité, mais aussi une adresse et un numéro de téléphone.

Grâce aux tribunaux, M. Lapierre a réussi à obtenir l’identité de l’homme qui a payé Postes Canada pour distribuer ladite lettre. Il s’agit d’un dénommé Oswald LeBlanc, un citoyen de la cité acadienne. Il reste maintenant à découvrir s’il a bien écrit le document, et qui sont ces autres «citoyens concernés». Il s’agit quand même d’une victoire importante pour M. Lapierre, mais aussi pour toutes les autres personnalités publiques.

En effet, la lettre anti-Lapierre n’était pas un geste isolé. Le recours aux lettres anonymes, distribuées par les bons soins de Postes Canada, n’est pas unique à la politique municipale dieppoise. Au cours de cette campagne de mai 2012, une lettre du même genre a été envoyée dans tous les foyers de Caraquet. Signée «un électeur indigné», elle a comparé deux des trois candidats à la mairie à une «anguille gluante et venimeuse sous roche». Pas très édifiant, ni de la part de l’auteur ni de Postes Canada, qui n’a pas hésité là aussi à poster le document. Il serait d’ailleurs temps pour la société d’État fédérale de réviser ses règles en matière d’envoi de matériel anonyme, en particulier en période d’élections.

La frontière entre la liberté de parole, protégée par la Charte canadienne des droits et des libertés, et la diffamation est parfois très mince. C’est maintenant aux tribunaux de trancher si la lettre envoyée par Oswald LeBlanc contient des propos diffamatoires ou si elle peut être considérée comme étant une simple lettre de critiques contre un candidat aux élections. Les auteurs ont le droit à la présomption d’innocence.

D’ici là, la démarche d’Yvon Lapierre aura le mérite de clarifier ce qui est légal et ce qui ne l’est pas. Plus important encore, la prochaine fois qu’un individu aura le goût d’écrire une lettre anonyme et de la faire distribuer par Postes Canada, il le fera en sachant que son identité pourrait fort bien être dévoilée par les tribunaux. Ce simple avertissement pourrait en pousser plus d’un à réfléchir longuement sur le sens et la portée de ses mots avant d’agir. Le débat public ne s’en portera que mieux.