Le droit de faire du bruit

La Ville de Bathurst a adopté en juillet 2011 un arrêté municipal contre les motos qui font un bruit excessif. Deux ans plus tard, les motocyclistes n’ont toujours pas avalé cette couleuvre et multiplient les pressions pour faire plier les élus municipaux. Ceux-ci ont-ils raison d’imposer la ligne dure ou sont-ils condamnés à revenir au statu quo?

Du point de vue juridique, Bathurst semble être en territoire très solide. Elle a fait approuver son arrêté municipal par le gouvernement provincial, avant de l’adopter. De même, malgré les commentaires de certains intervenants, la Charte canadienne des droits et libertés ne donne pas le privilège de faire du bruit à volonté. Au contraire, les gouvernements de tous les niveaux sont appelés à encadrer de façon raisonnable les droits des individus pour le bien commun. Cela est accepté depuis longtemps, tant par les cours de justice que par la majorité de la population.

Dans ce cas-ci, la bataille en est plutôt une d’opinion publique. En effet, les motocyclistes sillonnent les routes d’à peu près toutes les municipalités de la province sans que cela cause de problèmes ou de manifestations. Certaines villes, comme Moncton et Caraquet, organisent même des festivals pour attirer un maximum d’entre eux dans la région et profiter de généreuses retombées économiques.

Notons aussi que l’arrêté municipal de Bathurst vise une minorité de motocyclistes, ceux qui se distinguent du lot en modifiant leur système d’échappement afin de faire un vacarme excessif. Malgré cela, une grande majorité d’entre eux sont en colère et boycottent dorénavant les commerces de Bathurst.

Pourquoi? D’abord, les amateurs de moto forment une confrérie. Ils sont solidaires. Aussi, la moto représente pour plusieurs l’instrument même de la liberté, le véhicule qui permet de se retrouver seul à la conquête des grands espaces, avec pour seul compagnon sa Harley-Davidson. Historiquement, chaque tentative de réglementer un peu plus ce milieu est toujours accueillie avec une forte résistance et comme étant une attaque contre la liberté et même le rêve américain.

À Bathurst, la réaction ne s’est donc pas fait attendre. Plusieurs motocyclistes boycottent désormais les commerces de la ville, qui n’ont pourtant rien à voir avec l’arrêté honni. C’est une surprise pour les élus municipaux qui ne prévoyaient pas que l’opposition, loin de s’estomper, persisterait pendant plusieurs années. Une conseillère municipale, Anne-Marie Gammon, a même changé son fusil d’épaule et avoue s’opposer désormais à la réglementation.

Notons toutefois que la plupart des commerces n’ont pas vu une énorme différence. Les allées du Walmart sont aussi pleines qu’avant. Mais des stations-services, des boutiques de plein air et des restaurants/bars notent une baisse de leur chiffre d’affaires.

Idéalement, il aurait fallu que la Ville de Bathurst trouve un terrain d’entente avec les motocyclistes qui satisferait tout le monde. Le problème, c’est que plusieurs d’entre eux n’accepteront jamais un compromis qui s’attaquera à leur «droit» de pétarader sur des engins assourdissants.

Le conseil de Bathurst a fait son lit. Incapable de satisfaire tout le monde, il a choisi de défendre les intérêts des citoyens incommodés. Même si on les entend peu sur la place publique et qu’ils ne boycottent personne, ces gens sont assez nombreux et se sont plaints assez souvent pour pousser la Ville à agir. «Nous recevons énormément de plaintes. Le conseil en a assez», déclarait le maire Stephen Brunet en 2011. Plus récemment, cet été, il ajoutait: «Si boycotter Bathurst veut dire une municipalité calme, nous sommes satisfaits avec une communauté plus silencieuse.»

Ça a le mérite d’être clair. Une partie du travail des élus de n’importe quelle municipalité est de trouver un équilibre entre les droits individuels et ceux de la communauté, puis de trancher en respectant les lois. On peut s’opposer à l’arrêté, mais tant que les amateurs de moto n’auront pas réussi à convaincre un juge de leur droit de faire autant de bruit qu’ils le veulent, ni à convaincre la population de la justesse de leur cause, ils éprouveront des difficultés à gagner leur point.